Marque expirée - Marque en non vigueur

ARLUS
FINANCIERE DEBBAS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3694670
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
ARLUS de FINANCIERE DEBBAS

Présentation de la marque ARLUS

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DEBBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DEBBAS domicilié(e) 30 Rue Alexandre - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 216 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me WETZEL Pierre domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLUS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

FINANCIERE DEBBAS a également déposé les autres marques suivantes : arlus


FINANCIERE DEBBAS, Société à responsabilité limitée - 30 Rue Alexandre - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 309216687


Me WETZEL Pierre - 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 30 août 2010 - Concession de licence n°531130 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Appareils d'éclairage ; lampes à diode électroluminescentes (LED), lampes à incandescence, lampes halogènes, lampes fluorescentes, lampes à décharge, lampes à rayonnement à usage spécial, notamment lampes infrarouges, appareils de bronzage, lampes de solariums, lampes halogènes à rayons ultraviolets et à vapeur métallique, lampes à rayons ultraviolets à usage technique, luminaires quels qu'ils soient, également destinés aux usages techniques de circulation et aux véhicules terrestres, ainsi qu'à la décoration, modules de lampes à diodes électroluminescentes compris dans cette classe, notamment destinés à éclairer. ;

Conseils commerciaux aux consommateurs et professionnels en matière d'appareils et équipements électriques et électroniques.

Service de réparation et d'installation d'appareils et équipements électriques et électroniques, y compris d'installations câblées ; mise en place d'installations domestiques aux fins de réglage et diffusion de signaux analogiques et numériques tels que des signaux lumineux, sonores ou visuels (domotique et gestion centralisée des bâtiments).

Planification d'installations domestiques pour le réglage et la distribution de signaux lumineux, sonores ou visuels (domotique et gestion centralisée des bâtiments), ces services rendus par des ingénieurs.